Ordre du jour du Conseil Municipal

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Retrouvez ici l'ordre du jour du prochain conseil municipal de la commune nouvelle de Beaupréau-en-Mauges...


Ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 25 avril 2017 à 20h

Salle de la Prée - Le Sporting

Route de l'Hippodrome - Beaupréau

49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mars 2017

  1. Décisions du maire,
  2. Subventions 2017 aux associations : enveloppes des communes,
  3. Subventions 2017 : sociales - ccas - sport - coopération - environnement,
  4. Subventions 2017 : Plan Communal d'Insertion,
  5. Subvention 2017 - Beaupréau : versement du Pass culture,
  6. Fixation des tarifs d'utilisation de la borne camping-cars à Beaupréau,
  7. Prix de la ville pour "Le Printemps des Arts" - Jallais,
  8. Caution salle de pétanque - La Poitevinière,
  9. Convention de partenariat avec l'Office Municipal des Sports de Jallais,
  10. Convention de partenariat avec l'association Familles Rurales de La Chapelle-du-Genêt,
  11. Tableau des emplois : modification,
  12. CAE agent de proximité : modification du temps de travail,
  13. Emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité,
  14. Intermittents du spectacle : rémunération,
  15. Foncier - acquisition terrains à La Poitevinière,
  16. Foncier - acquisition terrains à La Poitevinière,
  17. Foncier - rétrocession des voiries et réseaux divers du lotissement de l'Herbaudière à Villedieu-la-Blouère,
  18. Lotissement communal La Dube n°2 - Beaupréau : cession lot n°37,
  19. Lotissement communal La Sanguèze - partie Ouest - Villedieu-la-Blouère : cession lot n°31,
  20. Lotissement communal La Chaussée des Hayes - Andrezé : cession lots n°A1, A2, A3, A4, A5, A7, A8, A9 et A13,
  21. ZA La Pierre Blanche à Jallais - cession terrain : annulation de la DCM du 30/03/2015,
  22. Ecole publique Jules Ferry à Beaupréau : déclassement terrain du domaine public communal,
  23. Voirie - lotissement La Chaussée des Hayes - Andrezé : dénomination des voies,
  24. Prêt à usage avec l'AEP de La Poitevinière : avenant à conclure,
  25. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  26. Accueil de loisirs : règlement intérieur,
  27. Restauration scolaire : règlement intérieur,
  28. Accueil périscolaire : règlement intérieur,
  29. Temps d'Activités Péri-éducatifs : règlement intérieur,
  30. Projet Educatif de Territoire,
  31. Participation aux frais de scolarisation : école St Pierre de Chemillé,
  32. Equipements d'impression : marché de location et de maintenance pour la commune et le CCAS,
  33. Eglise de Gesté : validation d'avenants au marché,
  34. Eglise Notre Dame de Beaupréau : validation d'avenants au marché,
  35. Approbation des tarifs scolaires et périscolaires pour l'année 2017-2018,
  36. Ouverture des commerces le dimanche - année 2017,
  37. Questions diverses.

Gérard CHEVALIER 

Maire de Beaupréau-en-Mauges

 

Infos

Hôtel de Ville de Beaupréau-en-Mauges
Rue Robert Schuman - CS 10063
BEAUPRÉAU
49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES Cedex
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Fax : 02 41 71 76 82
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