Ordre du jour du Conseil Municipal

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Retrouvez ici l'ordre du jour du prochain conseil municipal de la commune nouvelle de Beaupréau-en-Mauges...


Ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 28 mars 2017 à 20h

Salle de la Prée - Le Sporting

Route de l'Hippodrome - Beaupréau

49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 février 2017

  1. Information sur les décisions du maire,
  2. Approbation des taux de fiscalité communale pour 2017 et rappel du processus d'intégration fiscale,
  3. Reversement de subvention 2016 : Centre Social Evre et Mauges,
  4. Révision des tarifs de l'école de musique pour la saison 2017-2018,
  5. Révision des tarifs des activités sportives pour la saison 2017-2018,
  6. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections,
  7. Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire,
  8. Modification du tableau des emplois,
  9. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité,
  10. Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité,
  11. Recrutement d'un vacataire,
  12. Lotissement communal La Dube n°2 à Beaupréau : vente des lots n°40 et n°49,
  13. Acquisition délaissé de terrain rue du Tissage à Andrezé,
  14. Classement de la rue des Camélias et la rue des Clématites au Pin-en-Mauges dans le domaine public communal,
  15. Suppression des participations pour voirie et réseaux (PVR) sur la commune de La Chapelle-du-Genêt - secteur Thébaudière / rue de l'Evre et secteur rue du Pontereau,
  16. Convention de servitudes pour le passage en terrain privé d'une canalisation d'assainissement,
  17. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée - hors inscription au PDIPR - commune déléguée de Gesté,
  18. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  19. ICPE - demande d'autorisation d'exploiter SAS BTM à Beaupréau : avis du conseil municipal,
  20. Appel à projet FLA-AEH pour 2017,
  21. Convention intervenant extérieur multi-accueil de Villedieu-la-Blouère,
  22. Conventions de prestation de service MSA de Maine-et-Loire,
  23. SIEML : participation aux travaux d'éclairage public,
  24. Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes du SIEML pour l'achat de gaz naturel, d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique et de l'adhésion à ce groupement,
  25. Marché église de Gesté : validation d'avenants,
  26. Fixation des indemnités de fonction des élus,
  27. Questions diverses. 
 

Infos

Hôtel de Ville de Beaupréau-en-Mauges
Rue Robert Schuman - CS 10063
BEAUPRÉAU
49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES Cedex
Tél : 02 41 71 76 80
Fax : 02 41 71 76 82
Courriel : accueil@beaupreauenmauges.fr