Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 26 octobre 2023, à 20h
Salles des Mauges - Centre culturel de La Loge
Rue Robert Schuman - La Loge
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2023,

1. Décisions du maire,
2. Organisation régionale de gouvernance,
3. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées,
4. Modification du montant des attributions de compensation,
5. Budget Principal : décision modificative n°3,
6. Budget annexe Chaufferies : décision modificative n°1,
7. Subventions 2023 aux associations,
8. Convention et subvention frais de restauration scolaire à l’OGEC de Beaupréau – année scolaire 2022-2023,
9. Subvention pour la gestion de la location de la salle Notre-Dame-des-Mauges sur la commune déléguée de Jallais,
10. Régie Aqua-Mauges : conditions de remboursement pour les cours annuels enfants et adultes,
11. Frais de séjours,
12. Salon des Arts 2023 à Jallais : Prix de la Ville,
13. Tableau des emplois : modifications,
14. Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité,
15. Modification du remboursement des frais de déplacement,
16. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°24,
17. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A10,
18. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A11,
19. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A2,
20. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession du lot n°58,
21. OPAH-RU : attribution de subventions,
22. SIEML : travaux de réparation, rénovation, remplacement et programme d’investissement 2023 du réseau d’éclairage public,
23. Inscription des sentiers Le Moulin Neuf à Beaupréau et Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) non motorisée (pédestre, équestre, VTT),
24. Zone d’accélération des énergies renouvelables : modalités de concertation,
25. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 14 décembre